La responsabilité des dirigeants associatifs

Le secteur associatif traverse une période de profondes mutations. Si les bénévoles sont toujours aussi nombreux (près de 15 millions en 2016), aujourd’hui les candidats à la prise de responsabilité sont de plus en plus difficiles à recruter.

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Les associations manquent de présidents, de trésoriers, de secrétaires et plus largement d’administrateurs.

Parmi les raisons de ce désengagement, certains avancent la problématique de la responsabilité engagée par ceux qui exercent ces fonctions et du risque judiciaire qui pèse sur les dirigeants d’association.

Mais de quoi parle-t-on vraiment quand on questionne le champ de la responsabilité des dirigeants associatifs ?

Cet ouvrage a pour objectif de tordre le cou aux idées reçues. Non,

les dirigeants associatifs ne sont pas responsables de toutes les difficultés qu’une association peut rencontrer : difficultés économiques, gestion du personnel, accidents, fiscalité… Mais il est cependant indéniable que les responsables de ces associations ne sont pas non plus exonérés de toute responsabilité du simple fait que ce sont des bénévoles désintéressés.

L’ouvrage se propose d’étudier :

  • La responsabilité civile
  • La responsabilité pénale
  • La responsabilité financière
  • La responsabilité fiscale
  • Les attributions des dirigeants associatif

Editions du Puits Fleuri, Avril 2017, 230 pages

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Dictionnaire Juridique des Associations


La loi du 1er juillet 1901 vient de fêter son centenaire, un siècle durant lequel le droit applicable aux associations s'est progressivement étoffé.

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Les associations sont soumises à présent à une double influence juridique : celle du droit français, qui a subi d'importants changements (fiscalité, responsabilité pénale des dirigeants), et celles du droit communautaire et européen, qui ont pris une place grandissante. Le Dictionnaire juridique des associations étudie ces deux pôles, à travers notamment les domaines de la création, du fonctionne- ment, de la fiscalité, du droit du travail des associations. Outil pratique, aisément consultable, à destination des professionnels et bénévoles du secteur associatif et des responsables des collectivités territoriales, il sera également utile aux étudiants et enseignants en droit

2002, Editions Vuibert, 211 pages

Réglementation des centres de vacances et de loisirs


Cet ouvrage s'est donné comme objectif de répondre, en 150 fiches thématiques, aux questions juridiques qui se posent lors de la mise en place d'un centre de vacances ou de loisirs (CVL).

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ainsi qu'aux problématiques concrètes rencontrées par les praticiens de l'animation, par exemple : gestion administrative, gestion des animateurs, risque alimentaire, maltraitance, accidents, gestion des activités sportives,...

En allant beaucoup plus loin que les textes du ministère de tutelle Jeunesse et Sports, l'auteur nous livre les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique... Aussi complet que possible, l'auteur apporte des réponses claires et simples, illustrées par de nombreux exemples tirés de la pratique. Outil indispensable à la mise en place de structures de loisirs pour mineurs, l'ouvrage a été rédigé pour répondre aux attentes des organisateurs (collectivités territoriales, associations, CE, secteur marchand des centres de vacances...), des directeurs, animateurs et formateurs qui interviennent auprès des quelques 6 millions de mineurs qui fréquentent chaque année leurs structures.

2006, Editions du Puits Fleuri, 665 pages

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Droits des mineurs à l‘usage des professionnels de l’enfance


En France, le mineur fait l'objet de toutes les attentions de la part du législateur. Presque toutes les situations semblent encadrées par le droit. Les professionnels de l'enfance en savent quelque chose.

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Enseignants, éducateurs, animateurs, assistants sociaux... chacun agit dans son cadre légal sans pour autant avoir forcément une vue d'ensemble du régime juridique du mineur.Cet ouvrage se propose de livrer, aux personnes amenées à travailler avec des enfants, une source d'information transversale et pluridisciplinaire sur le droit des mineurs.

Les droits et obligations dont l'enfant est titulaire sont ici approchés de manière pragmatique. L'objectif est de permettre une approche globale et rapide du domaine concerné. Cet ouvrage aborde notamment : statut, régime et droit du mineur et de la famille avant la naissance, identité de l'enfant ; droit de la filiation et des relations familiales : droit scolaire, droit du travail des mineurs ; droit du mineur porteur d'un handicap ; encadrement juridique de la pratique des loisirs et de la citoyenneté ; responsabilité civile et pénale des mineurs et de leur encadrement.

La protection nationale et internationale du mineur ; la justice des mineurs. Le signalement de maltraitance

2007, Editions du Puits Fleuri, 400 pages

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La responsabilité de l’enseignant


De la classe au prétoire, du maître d'école au maître du barreau, l'enseignement est encadré de règles juridiques.

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Cet ouvrage se propose de livrer en 50 fiches détaillées l'essentiel du droit de l'école, de la sortie de classe à la masterisation de la formation des professeurs des écoles en passant par la responsabilité pénale des enseignants. L'approche est résolument pratique et illustrée de modèles et des formulaires utiles.

2009, Editions du Puits fleuri/La classe, 589 pages

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Droit International Public


Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit de troisième et quatrième années, aux étudiants de sciences politiques ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs et au concours d'entrée à l'école d'avocat (CRFPA).

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Il permet à la fois de connaître et de se remémorer l'essentiel du droit international public. La compréhension et la connaissance du droit international permettent d'appréhender les mécanismes qui régissent les relations entre Etats. Largement illustrés par des exemples extraits de la pratique récente, les mécanismes juridiques parfois complexes du droit international sont ainsi mieux assimilés. Cet ouvrage permet donc : d'assimiler et de se remémorer l'enseignement de droit international public (jurisprudence, traités, règles de droit, mécanismes juridiques...) tant pour les étudiants ayant choisi cette matière à l'écrit que pour ceux qui préparent l'oral (grand oral...) ; de revoir les règles de méthodologie de différents types d'épreuves écrites (dissertation, commentaire d'arrêt...) ; de s'entraîner en vue de l'examen ou du concours aux exercices écrits avec des sujets accompagnés de leur corrigé ainsi qu'aux épreuves orales ; de véri er l'état de ses connaissances grâce à un QCM de 100 questions

2004, Editions Vuibert, 222 pages